Informations Éditoriales & Registre National

Conformément aux exigences de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions obligatoires régissant ce portail institutionnel non commercial sont formalisées ci-dessous :

Éditeur de la plateforme :
Le présent site internet est édité et géré de manière autonome par l'association Loi 1901 GBJ MUSIC.
Siège social de l'association : 19 Allée du Houx, 14200 Hérouville-Saint-Clair, France.
Identifiant RNA : W142007034 (Déclaration initiale en Préfecture du Calvados le 28 Novembre 2009).
Numéro SIREN d'entreprise : 517 736 492.
Directeur de la publication : Kader Mollax, président exécutif du bureau d'administration.
Contact permanent : kadermollax007@gmail.com

Hébergement de la Plateforme

Le portail institutionnel de l'association est hébergé de manière rigoureuse auprès de l'infrastructure externe sécurisée suivante :

Hébergeur : InterServer, Inc.
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone d'assistance technique : +1 201-605-1440

Protection des Données (RGPD) & Droits des Bénéficiaires

L'association applique les directives du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées de manière transparente via nos formulaires d'admission (bénévolat, inscriptions aux manifestations gratuites) sont conservées exclusivement pour le traitement des dossiers internes non lucratifs, sans transfert commercial à des tiers spéculatifs.

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